STI : Référentiels et Repères pour la formation récents

Vous trouverez, ci-dessous, la liste des diplômes qui ont fait l'objet d'une information sur le site Internet du CERPET.
Au fur et à mesure de la parution des arrêtés, des nouveaux référentiels et/ou des repères pour la formation, cette liste sera complétée.
Pour chaque niveau, les diplômes sont classés par ordre alphabétique.

Pour obtenir d'autres documents de références concernant les diplômes inscrits ou non inscrits sur cette liste, vous pouvez consulter les sites Internet des centres nationaux de ressources "CNR" des filières concernées et/ou consulter le site Internet du centre national de documentation pédagogique "CNDP".

Vous pouvez également consulter le site ÉduSCOL pour :
         -  Les diplômes professionnels ;
         -  Les diplômes créés, rénovés ou abrogés ;
         -  Les référentiels des derniers diplômes créés ou rénovés ;
         -  Les Repères pour la formation et l'évaluation ou les guides d'équipement ;
         -  La liste des diplômes et travaux en cours CPC par CPC
 

Sur le site dédié à la Direction de l'enseignement supérieur vous pouvez également consulter :
         - La liste des BTS

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 Niveau V CAP BEP  MC
    
 Niveau IV BP                    BAC PRO  BT
   BAC TECHNO       BAC GÉNÉ
 Niveau III BTS     
   
 Autres CPGE PRÉVENTION
      DES RISQUES
EXAMENS
       Généralités
C.A.P. (certificat d'aptitude professionnelle)
 
- CAP (réglementation générale)
          Décret du 22/07/04 (JO n°174 du 29/07/04, BO n°33 du 16/09/04)
          Modification de la réglementation générale
          Erratum concernant le BO hors-série n° 7 du 07/10/04 (volumes 30 et 31)

          Arrêté du 29/06/07 (JO n°183 du 09/08/07)
          Liste des CAP "métiers d'art"
  
- CAP agent autoroutier :
          Arrêté du 25/02/05 (JO n°59 du 11/03/05, BO n°12 du 24/03/05)
          Abrogation du CAP
  
- CAP agent d'accueil et de conduite routière, transport de voyageurs :
          Arrêté du 08/11/04 (JO n¨°268 du 18/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP agent de maintenance de matériel bureautique :
          Arrêté du 02/03/05 (JO n°62 du 15/03/05, BO n°13 du 31/03/05)
          Abrogation du CAP
  

- CAP agent vérificateur d'appareils extincteurs :
          Arrêté du 21/10/04 (JO n°256 du 03/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  

- CAP agent d'entreposage et de messagerie :
          
Arrêté du 11/08/04
(JO n°197 du 25/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
          Référentiel 2000 246 Ko )
 
- CAP alliages moulés en moules permanents et alliages moulés sur modèles :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°17 du 26/04/07)
          Abrogation des CAP créés par les arrêtés du 06/08/091
  
- CAP armurerie (fabrication et réparation) :
          
Arrêté du 16/02/04
(JO n°49 du 27/02/04, BO n°13 du 25/03/04, et Annexes IIb et IV)
          Création du CAP
 
- CAP arts du bois (3 options) :
          Arrêté du 08/09/05 (JO n°223 du 24/09/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Modification de l'arrêté du 27/05/83
          Arrêté du 15/01/07 (JO n°20 du 24/01/07, BO n°7 du 15/02/07)
          Modification de l'arrêté du 27/05/83 modifié par l'arrêté du 08/09/05
  
- CAP art du bijou et du joyau :
          Arrêté du 27/10/04 (JO n°264 du 13/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
          Référentiel 2000 215 Ko )
  
- CAP arts de la dentelle, option fuseaux et aiguille :
          Arrêté du 29/07/04 (JO n°190 du 17/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
   
- CAP assistant(e) technique en milieux familial et collectif :
          Arrêté du 11/08/04 (JO n°196 du 24/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP assistant technique en instruments de musique à quatre options :
          accordéon, guitare, instruments à vent et piano
          Arrêté du 27/10/04 (JO n°263 du 11/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
          Arrêté du 06/10/05 (JO n°244 du 19/10/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Modification de l'arrêté du 27/10/04
     
- CAP carreleur mosaïste :
          Arrêté du 01/08/02 (JO n°185 du 09/08/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 01/08/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP cartonnier :
          Arrêté du 29/07/04 (JO n°191 du 18/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Abrogation du CAP
  
- CAP charpentier bois :
          Arrêté du 15/07/03 (JO n°173 du 29/07/03)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 15/07/03 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP charpentier de marine :
          Arrêté du 31/03/05 (JO n°86 du 13/04/05, BO n°18 du 05/05/05)
          Création du CAP
  
- CAP chaussure :
          Arrêté du 22/04/05 (JO n°104 du 05/05/05, BO n°21 du 26/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP coiffure :
          Arrêté du 22/06/07 (JO n°167 du 21/07/07)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  

- CAP composites, plastiques chaudronnés :
          Arrêté du 05/08/04 (JO n°192 du 19/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP

  

- CAP conducteur d'engins travaux publics et carrières :
          Arrêté du 24/03/06 (JO n°81 du 05/04/06, BO n°17 du 27/04/06)
          Création du CAP

          Rectificatif au JO n°81 du 05/04/06 (JO n°191 du 19/08/06)
  
- CAP conducteur routier "marchandises" :
          Arrêté du 21/06/07 (JO n°168 du 22/07/07)
          Création du CAP
  

- CAP conducteur opérateur de scierie :
          
Arrêté du 16/02/04 (JO n°49 du 27/02/04, BO n°13 du 25/03/04, et Annexes III et V)
          Création du CAP
          Arrêté du 11/08/04 (JO n°197 du 25/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Arrêté du 06/10/05 (JO n°244 du 19/10/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Modification de l'arrêté du 16/02/04
    

- CAP conducteur opérateur des industries du bois :
          Arrêté du 25/03/05
(JO n°82 du 08/04/05, BO n°16 du 21/04/05)
          Abrogation du CAP
 

- CAP conduite de machines automatisées de reliure brochure industrielle :
          Arrêté du 16/02/04
(JO n°49 du 27/02/04, BO n°13 du 25/03/04)
          Abrogation du CAP
 

- CAP "CSI" conduite de systèmes industriels :
          Arrêté du 09/01/03 (JO n°14 du 17/01/03, BO n°7 du 13/02/03)
          Arrêté du 13/07/04 (JO n°
173 du 28/07/04, BO hs n°7 du 07/10/04) modifiant l'arrêté du 09/01/03
          Mise en application du nouveau référentiel - Repères pour la formation et l'évaluation

          Référentiel 2003 483 Ko )
          Repères pour la formation 2003 725 Ko )
 

- CAP conduite d'installations thermiques et climatiques :
          Arrêté du 25/02/05
(JO n°59 du 11/03/05, BO n°12 du 24/03/05)
          Abrogation du CAP
 
- CAP constructeur bois :
          Arrêté du 15/07/03 (JO n°173 du 29/07/03)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 15/07/03 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP constructeur d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse :
          Arrêté du 25/10/02 (JO n°258 du 05/11/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 25/10/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP constructeur de routes :
          Arrêté du 25/10/02 (JO n°258 du 05/11/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 25/10/02 (JO n°197 du 25/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP constructeur en béton armé du bâtiment :
          Arrêté du 25/10/02 (JO n°258 du 05/11/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 25/10/02 (JO n°197 du 25/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  

- CAP constructeur en canalisations des travaux publics :
          Arrêté du 25/10/02 (JO n°258 du 05/11/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 25/10/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  

- CAP constructeur en ouvrages d'art :
          Arrêté du 25/10/02 (JO n°258 du 05/11/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 25/10/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP construction des carrosseries :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Création du CAP
  
- CAP construction en thermique industrielle :
          Arrêté du 25/02/05 (JO n°59 du 11/03/05, BO n°12 du 24/03/05)
          Abrogation du CAP
 
- CAP construction et entretien de lignes caténaires :
          Arrêté du 25/02/05 (JO n°59 du 11/03/05, BO n°12 du 24/03/05)
          Abrogation du CAP
 
- CAP couture flou :
          Arrêté du 22/04/05 (JO n°105 du 07/05/05, BO n°21 du 26/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP couvreur :
          Arrêté du 21/08/02 (JO n°203 du 31/08/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 21/08/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP cordonnerie multiservice :
          Arrêté du 17/03/05 (JO n°75 du 01/04/05, BO n°16 du 21/04/05)
          Création du CAP
  

- CAP dessinateur d'exécution en communication graphique :
          
Arrêté du 09/11/04 (JO n°272 du 23/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  

- CAP d'encadreur :
          Arrété du 27/03/06 (JO n°84 du 08/04/06, BO n°17 du 27/04/06)
          Modification de l'arrêté du 02/09/76 portant création du CAP
  
- CAP doreur à la feuille ornemaniste :
          Arrêté du 15/09/06 (JO n°224 du 27/09/06)
          Modification de l'arrêté du 02/09/76 portant création du CAP
- CAP ébéniste :
          Arrêté du 27/10/04 (JO n°264 du 13/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP électrobobinage :
          Arrété du 02/03/05 (JO n°62 du 15/03/05, BO n°13 du 31/03/05)
          Abrogation du CAP
  
- CAP électroplastes :
          Arrété du 19/07/06 (JO n°173 du 28/07/06, BO N°31 du 31/08/06)
          Abrogation du CAP
- CAP équipement connectique contrôle :
          Arrété du 02/03/05 (JO n°62 du 15/03/05, BO n°13 du 31/04/05)
          Abrogation du CAP
  

- CAP équipements électriques et électroniques de l'automobile :
          Arrêté du 01/07/04 (JO n°161 du 13/07/04, BO n°30 du 29/07/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Abrogation du CAP
  

- CAP étancheur du bâtiment et des travaux publics :
          Arrêté du 25/10/02 (JO n°258 du 05/11/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 25/10/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  

- CAP ferronnier :
          Arrêté du 15/09/06 (JO n°224 du 27/09/06), BO n°37 du 12/10/06)
          Modification de l'arrêté du 29/01/80 portant création du CAP
          Erratum annexe 1 (BO n°47 du 21/12/06) mode d’évaluation de l’épreuve EP3
          “Technologie et prévention des accidents” : Au lieu de “oral”, il convient de lire “écrit”.
  
- CAP fleuriste :
          Arrêté du 04/08/04 (JO n°192 du 19/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP fourrure :
          Arrêté du 22/04/05 (JO n°104 du 05/05/05, BO n°21 du 26/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP

  

- CAP horlogerie :
          Arrêté du 27/10/04 (JO n°263 du 11/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
          Arrêté du 26/06/07 (JO n°168 du 22/07/07)
          Création du CAP
  

- CAP installateur sanitaire :
          Arrêté du 01/08/02 (JO n°185 du 09/08/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 01/08/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP installateur thermique :
          Arrêté du 01/08/02 (JO n°185 du 09/08/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 01/08/02 (JO n°197 du 25/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  

- CAP installation en équipements électriques :
          Arrêté du 07/09/92 (JO n°219 du 20/09/92)
          Création du CAP
          Arrêté du 26/07/00 modifiant l'arrêté du 07/09/92 (JO n°196 du 25/08/00)
          Référentiel 2000 86 Ko )
  

- CAP installation en télécommunications et courants faibles :
          Arrêté du 02/03/05 (JO n°62 du 15/03/05, BO n°13 du 31/03/05)
          Abrogation du CAP
  
- CAP logistique nucléaire :
          Arrêté du 09/05/06 (JO n°115 du 18/05/06, BO n°24 du 15/06/06)
          Abrogation du CAP
  
- CAP maçon :
          Arrêté du 21/08/02 (JO n°203 du 31/08/02)
          Arrêté du 17/08/04 modifiant l'arrêté du 21/08/02 (JO n°198 du 26/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP maintenance des véhicules automobiles :
          Arrêté du 22/06/04 (JO n°153 du 03/07/04, BO n°29 du 22/06/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
 
- CAP maintenance sur systèmes d'aéronefs (niveau licence B) :
          Arrêté du 31/07/02 (JO n°184 du 08/08/02)
          Création du CAP
          Arrêté du 07/08/03 (JO n°210 du 11/09/03)
          Conditions de délivrance
          Arrêté du 03/10/05 (JO n°239 du 13/10/05, BO n°40 du 03/11/05)
          Exclusion de la procédure d'accès du diplôme par la voie de la "VAE"
          Arrêté du 20/11/06 (JO n°278 du 02/12/06, BO n°47 du 21/12/06)
                                       (Annexe 3)
          Modification de l'arrêté du 31/07/02 et de l'arrêté du 07/08/03
  
- CAP maroquinerie :
          Arrêté du 26/04/05
(JO n°107 du 10/05/05, BO n°22 du 02/06/05)
                                       (Annexe 3 et Annexe 4)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP mécanicien cellules d'aéronefs :
          Arrêté du 21/10/04 (JO n°256 du 03/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
                                       (Annexes 3 et 5)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
          Arrêté du 10/03/06 (JO n°70 du 23/03/06, BO n°15 du 13/04/06)
          Modification de l'arrêté du 21/10/04
  
- CAP menuisier en sièges :
          Arrêté du 15/09/06 (JO n°224 du 27/09/06, BO n°37 du 12/10/06)
          Modification de l'arrêté du 01/07/55 portant création du CAP
- CAP menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement :
          Arrêté du 15/07/03 (JO n°173 du 19/07/03)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 15/07/03 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP menuisier installateur :
          Arrêté du 15/07/03 (JO n°173 du 29/07/03)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 15/07/03 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP des métiers de la fonderie :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Création du CAP
  
- CAP métier du pressing :
          Arrêté du 17/03/05 (JO n°75 du 01/04/05, BO n°16 du 21/04/05)
          Création du CAP
  
- CAP micromécanique :
          Arrété du 15/09/06 (JO n°224 du 27/09/06, BO n°38 du 19/10/06)
          Abrogation du CAP
- CAP mineur des mines de houille :
          Arrété du 11/10/05 (JO n°247 du 22/10/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Abrogation du CAP
  
- CAP mode et chapellerie :
          Arrêté du 22/04/05 (JO n°105 du 07/05/05, BO n°21 du 26/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP mouleur-noyauteur :
           Arrêté du 15/09/06 (JO n°224 du 27/09/06, BO n°37 du 12/10/06)
          Modification de l'arrêté du 22/02/51 modifié portant création du CAP
- CAP monteur raccordeur de réseaux de télécommunications et vidéocommunication :
          Arrété du 02/03/05 (JO n°62 du 15/03/05, BO n°13 du 31/03/05)
          Abrogation du CAP
  
- CAP opérateur projectionniste de cinéma :
          Arrêté du 17/03/05 (JO n°75 du 01/04/05, BO n°16 du 21/04/05)
          Création du CAP
  
- CAP ouvrier de la fabrication des pâtes, papiers et cartons :
          Arrêté du 29/07/04 (JO n°191 du 18/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Abrogation du CAP
  
- CAP peintre-applicateur de revêtement :
          Arrêté du 21/08/02 (JO n°203 du 31/08/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 21/08/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP peinture en carrosserie :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Création du CAP
  
- CAP petite enfance :
          Arrêté du 25/02/05 (JO n°59 du 11/03/05, BO n°13 du 31/03/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  

- CAP photographe :
          Arrêté du 17/03/05 (JO n°75 du 01/04/05, BO n°16 du 21/04/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  

- CAP plasturgie :
          Arrêté du 11/08/04 (JO n°196 du 24/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP plâtrier-plaquiste :
          Arrêté du 25/10/02 (JO n°258 du 05/11/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 25:10/02 (JO n°197 du 25/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP préparation et réalisation d'ouvrages électriques :
          Arrêté du 22/06/04 (JO n°153 du 03/0704, BO n°29 du 22/07/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
 
- CAP prêt-à-porter :
          Arrêté 22/04/05
(JO n°104 du 05/05/05, BO n°21 du 26/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
   
- CAP production automatisée de câbles de transport d'énergie et de télécommunication :
          Arrété du 02/03/05 (JO n°62 du 15/03/05, BO n°13 du 31/03/05)
          Abrogation du CAP
  
- CAP réparation des carrosseries :
          Arrêté 19/03/07
(JO n°75 du 29/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Création du CAP
   
- CAP réparation entretien des embarcations de plaisance :
          Arrêté 20/03/07
(JO n°76 du 30/03/07, BO n°17 du 26/04/07)
          Création du CAP
   
- CAP serrurier-métallier :
          Arrêté du 01/08/02 (JO n°185 du 09/08/02)
          Création du CAP
          Arrêté du 11/08/04 (JO n°197 du 25/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Arrêté du 06/10/05 (JO n°244 du 19/10/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Modification de l'arrêté du 01/08/02
  
- CAP sellerie générale :
          Arrêté 21/04/05
(JO n°104 du 05/05/05, BO n°20 du 19/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
   
- CAP sertissage en haute joaillerie :
          Arrêté 09/02/05
(JO n°44 du 22/02/05, BO n°10 du 10/03/05)
          Création du CAP
   
- CAP signalétique, enseigne et décor :
          Arrêté du 29/07/04 (JO n°191 du 18/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP solier-moquettiste :
          Arrêté du 21/08/02 (JO n°203 du 31/08/02)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 21/08/02 (JO n°196 du 24/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP tailleur de pierre-marbrier du bâtiment et de la décoration :
          Arrêté du 25/10/02 (JO n°258 du 05/11/02)
          Arrêté du 06/08/04 modifiant l'arrêté du 25/10/04 (JO n°214 du 14/09/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  
- CAP tailleur dame :
          Arrêté du 22/04/05 (JO n°105 du 07/05/05, BO n°21 du 26/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP tailleur homme :
          Arrêté du 22/04/05 (JO n°104 du 05/05/05, BO n°21 du 26/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  

- CAP tapissier-tapissière d'ameublement en décor :
          Arrêté du 29/07/04 (JO n°191 du 18/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
  

- CAP tapissier-tapissière d'ameublement en siège :
          Arrêté du 29/07/04 (JO n°191 du 18/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Création du CAP
 
- CAP vannerie :
          Arrêté du 27/10/04 (JO n°263 du 11/11/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  
- CAP vendeur magasinier en pièces de rechange et équipements automobiles :
          Arrêté du 05/08/04 (JO n°192 du 19/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  

- CAP vêtement de peau :
          Arrêté du 22/04/05 (JO n°105 du 07/05/05, BO n°21 du 26/05/05)
          Définition et conditions de délivrance du CAP
  

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M.C. (mention complémentaire)
  
- MC (réglementation générale)
          Décret du 28/03/01 (version consolidée au 29/07/04)
          Décret du 21/07/04 (JO n°174 du 29/07/04, BO n°33 du 16/09/04)
          Modification de la réglementation générale
          Décret du 30/03/07 (JO n°78 du 01/04/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Modification de l'article D. 337-144 du code de l'éducation relatif à la MC
  
- MC aéronautique (niveau licence B):
          Arrêté du 30/07/03 (JO n°183 du 09/08/03, BO hors série n°10 du 30/10/03)
          Définition et conditions de délivrance de la mention complémentaire
          Arrêté du 26/07/05 (JO n°197 du 25/08/05, BO n°34 du 22/09/05)
          Modification de l'arrêté du 30/07/03
          Arrêté du 03/10/05 (JO n°239 du 13/10/05, BO n°40 du 03/11/05)
          Exclusion de la procédure d'accès du diplôme par la voie de la "VAE"
  
- MC aide à domicile :
          Arrêté du 10/09/04 (JO n°221 du 22/09/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Définition et conditions de délivrance de la mention complémentaire
          Arrêté du 21/11/06 (JO n°284 du 08/12/06, BO n°47 du 21/12/06)
          Modification de l'arrêté du 10/09/04
  
- MC aluminium-produits de synthèse :
          Arrêté du 22/09/04 (JO n°229 du 01/10/04, BO n°38 du 21/10/04)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC béton prêt à l'emploi :
          Arrêté du 05/10/05 (JO n°243 du 18/10/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC charpente navale, bois et matériaux associés :
          Arrêté du 31/03/05 (JO n°86 du 13/04/05, BO n°17 du 28/04/05)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC coloriste-permanentiste :
          Arrêté du 24/05/04 (JO n°128 du 04/06/04, BO n°25 du 24/06/04)
          Définition et condition de délivrance de la MC
  
- MC exploitation de carrières et de traitement des granulats :
          Arrêté du 05/10/05 (JO n°243 du 18/10/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC façonnier de cheminées d'intérieur :
          Arrêté du 26/06/07 (JO n°165 du 19/07/07)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC finition-façonnage de produits imprimés :
          Arrêté du 16/02/04
(JO n°49 du 27/02/04, BO n°13 du 25/03/04 et Annexe III)
          Création de la mention complémentaire
          Arrêté du 05/05/06 (JO n°115 du 18/05/06, BO n°22 du 01/06/06)
          Modification de l'arrêté du 16/02/04
 
- MC installateur-conseil en audiovisuel électronique et antennes :
          Arrêté du 06/10/05 (JO n°244 du 19/10/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC installation de matériel électronique de sécurité :
          Arrêté du 29/04/05
(JO n°109 du 12/05/05, BO n°22 du 02/06/05)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC maçonnerie de briques :
          Arrêté du 22/09/04 (JO n°229 du 01/10/04, BO n°38 du 21/10/04)
          Abrogation de la mention complémentaire
  
- MC maintenance et contrôles des matériels :
          Arrêté du 27/03/06 (JO n°84 du 08/04/06, BO n°17 du 27/04/06)
          Création de la mention complémentaire
 
- MC maintenance des systèmes embarqués de l'automobile :
          Arrêté du 09/05/05 (JO n°116 du 20/05/05, BO n°22 du 02/06/05)
                                       (Annexe 3 et Annexe 5)
          Création de la mention complémentaire
  
- MC marbrerie funéraire :
          Arrêté du 05/10/05 (JO n°243 du 18/10/05, BO n°41 du 10/11/05)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC mouleur plaquiste :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°17 du 26/04/07)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  
- MC styliste-visagiste :
          Arrêté du 24/05/04 (JO n°128 du 04/06/04, BO n°25 du 24/06/04)
          Définition et conditions de délivrance de la MC
  

- MC technicien(ne) ascensoriste (service et modernisation) :
          Arrêté du 29/03/06
(JO n°81 du 05/04/06, BO n°17 du 27/04/06)
          Création et définition de cette mention complémentaire

          Arrêté du 22/06/06 (JO n°153 du 04/07/06, BO n°29 du 20/07/06)
          Modification de l'arrêté du 29/03/06
  

- MC technicien des équipements audiovisuels professionnels :
          Arrêté du 29/04/05
(JO n°109 du 12/05/05, BO n°22 du 02/06/05)
          Abrogation de cette mention complémentaire
  

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B.E.P. (brevet d'études professionnelles)
- BEP agent en assainissement radioactif :
          Arrêté du 14/09/06 (JO n°224 du 27/09/06, BO n°38 du 19/10/06)
          Abrogation du BEP
    
- BEP bois et matériaux associés :
          Arrêté du 13/07/04 (JO n°173 du 28/07/04, BO n°7 du 07/10/04)
          Dissociation, modification de l'arrêté du 11/06/87 portant création
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°77 du 31/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Abrogation de l'arrêté du 11/06/87 portant création du BEP
          Arrêté du 21/06/07 (JO n°165 du 19/07/07)
          Modification de celui du 20/03/07 abrogeant l'arrêté du 11/06/87 portant création du BEP
  
- BEP carrosserie :
          Arrêté du 04/02/05 (JO n°40 du 17/02/05, BO n°9 du 03/03/05)
          Modification de l'arrêté du 29/08/94 portant création du BEP
  
- BEP conduite et services dans les transports routiers :
          Arrêté du 04/02/05 (JO n°40 du 17/02/05, BO n°9 du 03/03/05)
          Modification de l'arrêté du 19/06/90, modifié par l'arrêté du 23/08/93, portant création du BEP
  

- BEP des techniques de l'architecture et de l'habitat :
          Arrêté du 31/07/02 (JO n°184 du 08/08/02)
          Arrêtés du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 31/07/02 (JO n°197 du 25/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du BEP
  

- BEP des techniques du géomètre et de la topographie :
          Arrêté du 31/07/02 (JO n°184 du 08/08/02)
          Arrêtés du 11/08/04 modifiant l'arrêté du31/07/02 (JO n°197 du 25/08/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du BEP
  

- BEP installateur-conseil en équipement électroménager :
          Arrêté du 09/05/06 (JO n°115 du 18/05/06, BO n°24 du 15/06/06)
          Abrogation du BEP
 
- BEP maintenance des équipements de commande des systèmes industriels :
          Arrêté du 04/05/07 (JO n°112 du 15/05/07, BO n°22 du 07/06/07)
          Abrogation du BEP
 
- BEP maintenance des équipements industriels :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°79 du 03/04/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Création du BEP
 
- BEP maintenance des véhicules et des matériels :
          Arrêté du 22/06/04 (JO n°153 du 03/07/04, BO n°29 du 22/07/04, BO hs n°7 du 07/10/04)
          Création du BEP
 
- BEP des métiers du bois :
          Arrêté du 26/03/07 (JO n°81 du 05/04/07, BO n°18 du 03/05/07)
          Création du BEP
 
- BEP métiers de la plasturgie :
          Arrêté du 21/10/04 (JO n°256 du 21/10/04, BO hors série n°8 du 23/12/04)
          Création du BEP
          Arrêté du 18/06/07 (JO n°158 du 10/07/07, BO n°29 du 26/07/07)
          Modification de l'arrêté du 21/10/04)
  
- BEP métiers de l'électronique :
          Arrêté du 22/10/99 (JO n°253 du 30/10/99)
          Définition et conditions de délivrance du BEP
          Référentiel 1999 410 Ko )
  
- BEP métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement :
          Arrêté du 29/07/04 (JO n°191 du 18/08/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Création du BEP
          Référentiel 2004 412 Ko )
          Repères pour la formation 2005 404 Ko )
  
- BEP métiers de la production mécanique informatisée :
          Arrêté du 06/12/01 (JO n°290 du 14/12/01)
          Création du BEP
          Arrêté du 28/03/02 modifiant celui du 06/12/01 (JO n¨83 du 09/04/02)
          Référentiel 2001 454 ko )
  
- BEP mise en œuvre des matériaux :
          Arrêté du 04/02/05 (JO n°40 du 17/02/05, BO n°9 du 03/03/05)
          Modification de l'arrêté du 07/08/91 modifiant l'arrêté du 23/08/90 portant création du BEP
          Arrêté en date du 30/07/07 (JO n°188 du 15/08/07)
          Modification de l'arrêté du 07/08/91 modifiant l'arrêté du 23/08/90 portant création du BEP
   
- BEP optique lunetterie :
          Arrêté du 04/02/05 (JO n°40 du 17/02/05, BO n°9 du 03/03/05)
          Modification de l'arrêté du 09/08/89 portant création du BEP
   
- BEP outillages :
          Arrêté du 24/11/03 (JO n° 279 du 03/12/03, BO n°47 du 18/12/03)
          Actualisation du BEP
          Arrêté du 04/02/05 (JO n°40 du 17/02/05, BO n°9 du 03/03/05)
          Modification de l'arrêté du 29/08/91 portant création du BEP
   
- BEP systèmes électroniques industriels et domestiques :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°77 du 31/03/07, BO n°18 du 03/05/07)
          Création du BEP
   
- BEP technique du toit :
          Arrêté du 16/03/07 (JO n°74 du 28/03/07, BO n°15 du 12/04/07)
          Abrogation du BEP
   
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B.P. (brevet professionnel)
  
- BP charpentier :
          Arrêté du 01/08/97 (JO n°191 du 19/08/97, BO HS n°7 du 07/10/04)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 01/08/97 (JO n°196 du 24/08/04)
          Définition et conditions de délivrance du BP
   
- BP charpentier de marine :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°81 du 05/04/07, BO n°18 du 03/05/07)
          Création du BP
  

- BP coiffure :
          Arrêté du 10/05/04 (JO n°117 du 20/05/04, BO n°23 du 10/06/04)
          Création et conditions de délivrance du BP
  

- BP électronique :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°17 du 26/04/07)
          Abrogation du BP
   
- BP électrotechnique :
          Arrêté du 21/01/04
(JO n°26 du 31/01/04, BO n°8 du 19/02/04)
          La dernière session d'examen du brevet professionnel électrotechnique : option A production et
          option B distribution aura lieu en 2005.
 
- BP esthétique-cosmétique-parfumerie :
          Arrêté du 23/07/03 (JO n°177 du 02/08/03)
          Création du BP
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°77 du 31/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Modification de l'arrêté du 23/07/03 portant création du BP
   
- BP fleuriste :
          Arrêté du 12/09/06 (JO n° du 23/09/06, BO n°37 du 12/10/06)
          Création et conditions de délivrance du BP
- BP industrie du bois :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°17 du 26/04/07)
          Abrogation du BP
   
- BP industries céramiques "contrôle et applications" :
          Arrêté du 18/11/05 (JO n°279 du 01/12/05, BO n°46 du 15/12/05)
          Abrogation du BP
   
- BP installations en télécommunication :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°17 du 26/04/07)
          Abrogation du BP
   
- BP installations et équipements électriques :
          Arrêté du 04/05/07 (JO n°112 du 15/05/07, BO n°22 du 07/06/07)
          Modification de l'arrêté du 03/09/97 portant création du BP
   
- BP logistique nucléaire :
          Arrêté du 18/07/06 (JO n°173 du 28/07/06, BO n°31 du 31/08/06)
          Abrogation du BP
   
- BP maçon :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°77 du31/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Création du BP
   
- BP maintenance biomédicale :
          Arrêté du 18/11/05 (JO n°279 du 01/12/05, BO n°46 du 15/12/05)
          Abrogation du BP
   
- BP menuisier :
          Arrêté du 03/09/97
(JO n°224 du 26/09/97,BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Arrêté du 11/08/04 modifiant l'arrêté du 03/09/97 (JO n°196 du 24/08/04)
          Définition et conditions de délivrance du BP
- BP des métiers de la piscine :
          Arrêté du 19/07/06 (JO n°173du 28/07/06, BO n°31 du 31/08/06)
          Modification de l'arrêté en date du 21/10/97 portant création du BP
   

- BP techniques d'analyses de biologie médicale :
          Arrêté du 18/11/05 (JO n°279 du 01/12/05, BO n°46 du 15/12/05)
          Abrogation du BP
   

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BAC. PRO. (baccalauréat professionnel)
 
- BAC PRO
          Décret du 30/06/04 (JO n°156 du 07/07/04, BO n°29 du 22/07/04)
          Dispositions spécifiques relatives à la préparation du baccalauréat professionnel
          Décret du 02/11/04 (JO n°257 du 04/11/04, BO n°42 du 18/11/04)
          Modification du décret du 09/05/95
          Arrêté du 21/08/06 (JO n°200 du 30/08/06, BO n°34 du 21/09/06)
          Attribution de l’indication “section européenne” sur le diplôme du Bac Pro.
          Modification de l'arrêté du 04/08/00 modifié
          Note de service du 17/04/07 (BO N° 18 du 03/05/07)
          Modification, pour ce qui concerne le BAC PRO, de la note de service du 08/03/96 relative à la procédure
          d’élaboration et de choix des sujets
- BAC PRO aménagement et finition du bâtiment :
          Arrêté du 09/05/06 (JO n°115 du 18/05/06, BO n°24 du 15/06/06)
                                        Annexes II b et IV
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2006 ( 1 024 Ko )
   
- BAC PRO artisanat et métiers d'art, option " option marchandisage visuel"
          Arrêté du 20/03/07
(JO n°79 du 03/04/07, BO n°18 du 03/05/07)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
    
- BAC PRO artisanat et métiers d'art, options "verrerie scientifique et technique" et "métiers de
          l'enseigne et de la signalétique" :
          Arrêté du 11/07/05
(JO n°169 du 22/07/05, BO n°33 du 15/09/05)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
    
- BAC PRO cultures marines :
          Arrêtés du 30/09/04 (JO n°240 du 14/10/04, BO n°40 du 04/11/04)
          Rénovation : définition, modalités de préparation et de délivrance du BAC PRO
  
- BAC PRO "ELEEC" Électrotechnique, énergie et équipements communicants :
          Arrêté du 08/07/03
(JO n°165 du 19/07/03)
          Référentiel 2003 704 Ko )
          Repères pour la formation 2004
2 505 Ko )
       
- BAC PRO environnement nucléaire :
          Arrêté du 18/07/06
(JO n°173 du 28/07/06, BO n°31 du 31/08/06)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          
Annexe IIb (BO n°31 du 31/08/06)
          Référentiel 2006 ( 907 Ko )
          
- BAC PRO Esthétique/cosmétique-parfumerie :
          Arrêté du 13/05/04 (JO n°138 du 16/06/04, BO hors série n°7 du 07/10/04)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel ( 7 859 Ko )
  
- BAC PRO industries des pâtes, papiers et cartons :
          Arrêté du 18/07/06
(JO n°173 du 28/07/06, BO n°31 du 31/08/06)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Annexe IIb et IV (BO n°31 du 31/08/06)
          Référentiel ( 687 Ko )
    
- BAC PRO maintenance des équipements industriels :
          Arrêté du 30/05/05 (JO n°127 du 02/06/05, BO n°25 du 30/06/05)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2005 687 Ko )
  
- BAC PRO Maintenance des matériels :
          Rectificatif à l'arrêté du 19/07/02 (BO n°2 du 08 janvier 2004)
 

- BAC PRO Microtechnique :
          Arrêté du 23/12/03 (JO n°4 du 06/01/04, BO n°5 du 29/01/04 et Annexe IIb)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2003 437 Ko )
          Repères pour la formation et l'évaluation 2004 1 729 Ko )
 

- BAC PRO ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse :
          Arrêté du 09/05/06 (JO n°115 du 18/05/06, BO n°24 du 15/06/06)
                                        Annexes II b et IV
          Création et modalités de préparation et de délivrance
  
- BAC PRO ouvrages du bâtiment : métallerie :
          Arrêté du 09/05/06 (JO n°115 du 18/05/06, BO n°24 du 15/06/06)
                                        Annexe II b
          Création et modalités de préparation et de délivrance
  
- BAC PRO sécurité-prévention :
          Arrêté du 09/05/06 (JO n°115 du 18/05/06, BO n°24 du 15/06/06)
                                        Annexes III et V
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Arrêté du 18/07/06 (JO n°173 du 28/07/06, BO n°31 du 31/08/06)
          Modification de l'arrêté du 09/05/06
- BAC PRO services de proximité et vie locale :
          Arrêté du 30/05/05 (JO n°127 du 02/06/05, BO n°25 du 30/06/05)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2005 1 457 Ko )
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°17 du 26/04/07)
          Modification de l'arrêté du 30/05/05
 
- BAC PRO "SEN" systèmes électroniques numériques :
          Arrêté du 28/04/05
(JO n°109 du 12/05/05, BO n°22 du 02/06/05)
                                       (Annexe 2b et Annexe 4)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2005 775 Ko )
          Arrêté du 15/05/06 (JO n°116 du 19/05/06, BO n°24 du 15/06/06)
                                        Annexes II b et IV
          Modification de l'arrêté du 28/04/05
- BAC PRO technicien aérostructure :
          Arrêté du 19/07/06
(JO n°173 du 28/07/06, BO n°31 du 31/08/06)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Annexe IIb (BO n°31 du 31/08/06)
- BAC PRO technicien du bâtiment "études et économie" :
          Arrêté du 11/07/05
(JO n°178 du 02/08/05, BO n°33 du 15/09/05)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2005 382 Ko )
 
- BAC PRO technicien du bâtiment "organisation et réalisation du gros œeuvre" :
          Arrêté du 20/03/07
(JO n°77 du 31/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2007 ( 8 754 Ko ), version compressée ( format "zip" 1 331 Ko )
 
- BAC PRO technicien constructeur bois :
          Arrêté du 11/07/05
(JO n°169 du 22/07/05, BO n°33 du 15/09/05)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2005 1 652 Ko )
 
- BAC PRO technicien géomètre-topographe :
          Arrêté du 20/03/07
(JO n°77 du 31/03/07, BO n°18 du 03/05/07)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2007 ( 416 Ko )
          Arrêté du 06/07/07 (JO n°183 du 09/08/07)
          Modification de l'arrêté du 20/03/07
 
- BAC PRO technicien d'usinage :
          Arrêté du 16/02/04
(JO n°49 du 27/02/04, et BO n°13 du 25/03/04 et Annexes IIb et IV)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
 
- BAC PRO technicien de fabrication bois et matériaux associés :
          Arrêté du 22/02/06
(JO n°54 du 04/03/06, BO n°13 du 31/03/06)
                                       (Annexes 2b et 4)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2006 ( 473 Ko )
  
- BAC PRO technicien du froid et du conditionnement de l'air :
          Arrêté du 03/05/06
(JO n°113 du 16/05/06, BO n°22 du 01/06/06)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2006 ( 550 Ko )
 
- BAC PRO technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques :
          Arrêté du 03/05/06
(JO n°113 du 16/05/06, BO n°22 du 01/06/06)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
 
- BAC PRO technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques :
          Arrêté du 03/05/06
(JO n°113 du 16/05/06, BO n°22 du 01/06/06)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
 
- BAC PRO technicien menuisier-agenceur :
          Arrêté du 11/07/05
(JO n°168 du 21/07/05, BO n°36 du 06/10/05)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2005 1 972 Ko )
 
- BAC PRO technicien modeleur :
          Arrêté du 16/02/04
(JO n°49 du 27/02/04, BO n°13 du 25/03/04 et Annexes IIb et IV)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
 
- BAC PRO technicien outilleur :
          Arrêté du 16/02/04
(JO n°49 du 27/02/04, BO n°13 du 25/03/04 et Annexes IIb et IV)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
 
- BAC PRO travaux publics :
          Arrêté du 11/07/05
(JO n°178 du 02/08/05, BO n°33 du 15/05/09)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2005 523 Ko )
 
- BAC PRO technicien de scierie :
          Arrêté du 22/02/06
(JO n°54 du 04/03/06, BO n°13 du 31/03/06)
                                       (Annexes 2b et 4)
          Création et modalités de préparation et de délivrance
          Référentiel 2006 ( 577 Ko )
  
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B.T.(brevet de technicien)
 
- BT ameublement :
          JO n°70 du 23 mars 2004 et BO n°15 du 8 avril 2004 :
          Cessation du BT par arrêté en date du 11 mars 2004
 
- BT construction de moules et modèles :
          JO n°70 du 23 mars 2004 et BO n°15 du 8 avril 2004 :
          Cessation du BT par arrêté en date du 11 mars 2004
 
- BT encadrement de chantier-génie civil (bâtiment et travaux publics) :
          Arrêté du 20/03/07 (JO n°76 du 30/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Cessation de la préparation et de la délivrance du BT
  
- BT études et économie de la construction :
          Arrêté du 21/11/05 (JO n°279 du 01/12/05, BO n°46 du 15/12/05)
          Cessation de la préparation et de la délivrance du BT
  
- BT finitions et aménagements :
          Arrêté du 09/05/06 (JO n° 115 du 18/05/06, BO n°23 du 08/06/06)
          Cessation de la préparation et de la délivrance du BT
  
- BT industries des céréales :
          Arrêté du 29/04/05 (JO n°109 du 12/05/05, BO n°22 du 02/06/05)
          Cessation de la préparation et de la délivrance du BT
  
- BT industries et commerce du bois :
          Arrêté du 27/03/06 (JO n°84 du 08/04/06, BO n°16 du 20/04/06)
          Cessation de la préparation et de la délivrance du BT
  
- BT production de cuirs et peaux :
          Arrêté du 29/04/05
(JO n°109 du 12/05/05, BO n°22 du 02/06/05)
          Cessation de la préparation et de la délivrance du BT
  
- BT topographe :
          Arrêté du 20/03/07
(JO n°76 du 30/03/07, BO n°16 du 19/04/07)
          Cessation de la préparation et de la délivrance du BT
  
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BAC. TECHNO. (baccalauréat technologique)

  
- Bac. techno. (réglementation générale)
          Note de service du 21/12/05 (BO n°1 du 05/01/06)
          Aaptations et nouvelles dispositions réglementaires concernant les épreuves
entrant en application
          à la session 2006 de l’examen.

- Bac. techno. sciences et technologies de la santé et du social "ST2S"
          Organisation des enseignements et leurs horaires ( 149 Ko )
          Arrêté du 01/09/06 (JO n°225 du 28/09/06, BO hors série n°2 du 26/10/06)
          Programmes de la série "ST2S" et approuve l'introduction à l'ensemble des programmes, le programme
          de l'enseignement des sciences physiques et chimiques, le programme de l'enseignement de biologie
          et physiopathologie humaines, le programme de l'enseignement des sciences et techniques sanitaires
          et sociales pour la classe de première et le programme de l'enseignement des mathématiques pour le
          cycle terminal.
          Arrêté du 01/09/06 (JO n°225 du 28/09/06, BO n°36 du 05/10/06)
          Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées
          Programmes 2006 ( 220 Ko )
          Arrêté du 13/03/07 (JO n°71 du 24/03/07, Encart BO n°14 du 05/04/07)
          Programme ( 1 233 Ko) de l'enseignement ST2S et activités interdisciplinaires
          Partie du site ÉduSCOl concernant ce diplôme (http://eduscol.education.fr/D0168/)
  
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BAC. GÉNÉ. (baccalauréat général)
  
- Bac. géné. (réglementation générale)

          
Note de service du 08/01/01 (BO n°2 du 11/01/01)
          Dispositions toujours valides sur le rôle des professeurs et la responsabilité du Chef d'établissement.
          Note de service du 20/10/05 (BO n°39 du 27/10/05)
          Mise en œuvre pédagogique des TPE à compter de l'année scolaire 2005-2006.
          Note de service du 02/11/05 (BO n°41 du 10/11/05)
          Définition des modalités d'évaluation des TPE au baccalauréat, séries ES, L et S
          Note de service du 21/12/05 (BO n°1 du 05/01/06)
          Aaptations et nouvelles dispositions réglementaires concernant les épreuves
entrant en application
          à la session 2006 de l’examen.

          Note de service du 25/04/06 (BO n°18 du 04/05/06)
          Liste des thèmes de TPE de la classe de première pour la rentrée 2006-2007
          Arrêté du 28/06/06 (JO n°161 du 13/07/06, BO n°30 du 27/07/06)
          TPE pour les candidats qui se présentent au moins pour la deuxième fois.

- Rubrique ÉduSCOL sur les TPE
          Accompagnement de la mise en œuvre des TPE depuis l'année 2000
- Bac "S" dominante "Sciences de l'ingénieur" :
          Note de service en date du 27/10/05 (BO n°41 du 10/11/05)
          Épreuve de sciences de l'ingénieur à compter de la session 2006
          Note de service en date du 27/10/05 (BO n°41 du 10/11/05)
          Modalités de mise en œuvre du projet pluritechnique encadré (PPE) à compter 2005-2006
   

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B.T.S. (brevet de technicien supérieur)
 
- BTS (réglementation générale)
          Décret du 15/12/04 (JO n°297 du 22/12/04, BO n°2 du 13/01/05)
          Modification du décret du 09/05/95
          Arrêté du 24/06/05 (JO n°156 du 06/07/05, BO n°28 du 21/07/05)
          Conditions d'obtention de dispenses d'unités
          Décret du 26/08/05 (JO n°199 du 27/08/05, Encart BO n°31 du 01/09/05)
          Modification du décret du 09/05/095
          Décret du 01/04/07 (JO n°86 du 12/04/07)
          Modification du décret du 09/05/095 (120 crédits européens)
   
- BTS après-vente automobile : option véhicules particuliers, option véhicules industriels, option motocycles :
          Arrêté du 26/06/07 (JO n°163 du 17/07/07)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
   

- BTS Bioanalyses et contrôles :
          Arrêté du 25/06/04 (JO n°157 du 08/07/04, BO n°29 du 22/07/04)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2004 826 Ko )
          Arrêté du 10/07/06 (JO n°167 du 21/07/06, BO n°31 du 31/08/06)
          Annexes I et III (BO n°31 du 31/08/06)
          Modification de l'arrêté du 25/06/04
          Arrêté du 02/07/07 (JO n°181 du 07/08/07)
          Modification de l'arrêté du 10/07/06 modifiant celui du 25/06/04
    

- BTS Biotechnologies :
          Arrêté du 08/11/06 (JO n°290 du 15/12/06, BO n°1 du 04/01/07)
                                       (Annexe 2c, Annexe 3a et Annexe 4)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2006 ( 534 Ko )
  
- BTS "CIG" communication et industries graphiques :
          
Arrêté du 31/07/03 (JO n°185 du 12/08/03, BO hors série n°9 du 09/10/03)
                                       (Annexe 3, Annexe 4 et Annexe 6)
          Référentiel 2003 659 Ko )
          Repères pour les formations de la filière "CIG" 2004 2 117 Ko )
  
- BTS "CIM" conception et industrialisation en microtechniques :
          A
rrêté du 31/07/03 (JO n°185 du 12/08/03, BO hors série n°9 du 09/10/03)
                                       (Annexe 2c, Annexe 3a et Annexe 4)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2003 574 Ko )
          Repères pour la formation et l'évaluation 2003 4 940 Ko )
          Rectificatif du 04/10/04 (BO n°37 du 14/10/04)
          Modification des annotations du tableau de correspondances entre épreuves (B.O. hs n° 9 du 09/10/03)
   
- BTS "CPI" conception de produits industriels :
          Arrêté du 15/12/04 (JO n°300 du 26/12/04, BO n°3 du 20/01/05)
                                       (Annexe 2c, Annexe 3a et Annexe 4)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2004 593 Ko )
          Repères pour la formation 2004 1 190 Ko )
          Arrêté du 02/04/07 (JO n°92 du 19/04/07, BO n°19 du 10/05/07)
          Modification de l'arrêté du 15/12/04 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS
  
- BTS design de mode, textile et environnement :
          Arrêté du 31/07/03 (JO n°185 du 12/08/03, BO hors série n°9 du 09/10/03)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2003 484 Ko )
   
- BTS design de produits :
          Arrêté du 28/04/05 (JO n°109 du 12/05/05, BO n°22 du 02/06/05)
                                       (Annexe 3, Annexe 4 et annexe 6)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2005 486 Ko )
          Arrêté du 22/08/06 (JO n°202 du 01/09/06, BO N°34 du 21/09/06)
          Modification de l'arrêté du 28/04/05 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS 
 
- BTS économie sociale et familiale :
          Arrêté du 23/07/07 (JO n°177 du 02/08/07)
          Modification de l'arrêté du 08/09/99 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS
   

- BTS électrotechnique :
          Arrêté du 23/01/06 (JO n°28 du 02/02/06, BO n°8 du 23/02/06)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2006 767 Ko )
          Repères pour la formation 2006 ( 20 Mo )
   

- BTS esthétique-cosmétique :
          Arrêté du 09/05/07 (JO n°114 du 17/05/07, BO n°23 du 14/06/07)
          Modification de l'arrêté du 29/07/98 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS.
   
- BTS études et économie de la construction :
          Arrêté du 07/09/00 (JO n°215 du 16/09/00, BO hors série n°11 du 23/11/00)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2000 702 Ko )
   
- BTS industrialisation des produits mécaniques :
          Arrêté du 19/07/06 (JO n°173 du 28/07/06, BO n°31 du 31/08/06)
          Annexe IIc, IIIa et IV (BO n°31 du 31/08/06)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2005 ( 447 Ko )
          Repères pour la formation et l'évaluation 2006 ( 2 892 Ko )
          Arrêté du 06/04/07 (JO n°93 du 20/04/07, BO n°19 du 10/05/07)
          Modification de l'arrêté du 19/07/06 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS
   

- BTS industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen :
          Arrêté du 14/09/06 (JO n°221 du 23/09/06, BO n°38 du 19/10/06)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Rectificatif à l'arrêté du 14/09/06 (BO n°40 du 02/11/06)
          Rectification du tableau de l'annexe VI paru au BO n°38 du 19/09/06 (page 2098)
          Référentiel 2006 ( 724 Ko )

- BTS "IRIS" informatique et réseaux pour l'industrie et les services techniques :
          Arrêté du 19/07/2002
(JO n°174 du 27/07/02, BO hors série n°9 du 31/10/02)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2002 902 Ko )
          Repères pour la formation et l'évaluation 2003 1 203 Ko )
  
- BTS "MAI" mécanique et automatismes industriels :
          Arrêté du 12/03/06 (JO n°72 du 25/03/06, BO n°15 du 13/04/06)
          Modification de l'arrêté du 03/09/97
          Référentiel 1996 ( 320 Ko )
   
- BTS maintenance industrielle :
          Arrêté du 19/07/05 (JO n°184 du 05/08/05, BO n°33 du 15/09/05)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2005 640 Ko )
  
- BTS mise en forme des alliages moulés :
          Arrêté du 21/08/00 (JO n°199 du 29/08/00, BO hors série n°11 du 23/11/00)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2000 521 Ko )
   
- BTS "SE" systèmes électroniques :
          Arrêté du 23/09/03
(JO n°228 du 02/10/03 et BO n°39 du 23/10/03)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2004
737 Ko )
          Arrêté du 13/03/06 (JO n°72 du 25/03/06, BO n°15 du 13/04/06)
          Modification de l'arrêté du 23/09/03
- BTS technico-commercial :
          Arrêté du 23/08/06 (JO n°203 du 02/09/06, BO n°34 du 21/09/06)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2006 ( 373 Ko )

- BTS traitement des matériaux :
          Arrêté du 06/08/01 (JO n°202 du 01/09/01, BO hors série n°6 du 27/09/01)
          Définition et conditions de délivrance du BTS
          Référentiel 2001 596 Ko )
   

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C.P.G.E. (classes préparatoires aux grandes écoles)
  
- CPGE (généralités)
          Liste des CPGE année 2005-2006 (BO n°25 du 30/06/05)
          Scientifiques, économiques et commerciales, littéraires et classes préparant aux DPECF et DECF
          Arrêté du 01/07/05 (JO n°166 du 19/07/05, BO n°30 du 25/08/05)
          Thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés pour l'année 2005-2006
          Arrêté du 19/05/06 (JO n°131 du 08/06/06, BO n°25 du 22/06/06)
          Thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés pour l'année 2006-2007
          Arrêté du 16/04/07 (JO n°105 du 05/05/07, BO n°21 du 24/05/07)
          Thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés pour l'année 2007-2008
          Liste des CPGE année 2006-2007 (BO n°24 du 15/06/06, Annexes 418 Ko)
          Scientifiques, économiques et commerciales, littéraires et classes préparant aux DPECF et DECF
          Liste des CPGE année 2007-2008 (BO n°28 du 19/07/07, Annexes 4 349 Ko)
          Scientifiques, économiques commerciales et littéraires
  
- CPGE "TB" voie technologie et biologie :
          Arrêté du 03/05/05 (JO n° du 17/05/05, BO hors série n°3 du 23/06/05)
                                        Annexe IV 44 ko )
          Rectificatif du 22/07/05 concernant l'arrêté du 03/05/05 (BO n°29 du 28/07/05)
          Programme de technologie en première et seconde années
          Arrêté du 27/10/05 (JO n°263 du 11/11/05, BO n°43 du 24/11/05)
          Horaire hebdomadaire et durée hebdomadaire des interrogations orales
- CPGE "TSI" technologie et sciences industrielles :
          Arrêté du 04/07/05 (JO n°164 du 16/07/05, BO n°29 du 28/07/05)
          Programmes de sciences industrielles pour l'ingénieur en première et seconde années (232 ko)
   
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Prévention des risques
  
- Prévention des risques (généralités)
          La prévention des risques constitue l'une des préoccupations majeures de l'Éducation nationale et tout
          particulièrement lorsqu'il s'agit de définir les référentiels de formation des élèves et des étudiants qui
          s'engagent dans un cursus de formation professionnelle.    
- Éducation à la responsabilité en milieu scolaire :
          Une circulaire en date du 24/05/06 (JO n°163 du 16/07/06, BO n°30 du 27/07/06) porte sur l'éducation à la
          responsabilité en milieu scolaire : sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de
          secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité.
   
- Protection des jeunes en milieu de travail :
          Afin de permettre aux jeunes d'acquérir une qualification professionnelle, des dérogations aux interdictions de
          certains travaux particulièrement dangereux peuvent être délivrées par l'inspection du travail. Une circulaire "DGT           n°04" en date du 01/02/07 ( 1 945 Ko, y compris annexes I et II ) porte sur les dérogations accordées au titre de
          l'article R.234-22 du code du travail.
- Habilitation électrique :
          Circulaire du 07/02/06 ( 148 Ko )
          Référentiel 2005 ( 462 Ko )
   
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Examens : généralités
  
- Charte nationale du 15/01/07
          La
création, la définition, et la délivrance des diplômes nationaux relèvent de la seule compétence de l'État.
          La Charte nationale en date du 15/01/07 (BO n°4 du 25/01/07) se limite à énoncer des principes devant guider
          tout "prescripteur".
© Ministère de l'éducation nationale
maj - 20 août 2007